Les rapports principaux :
Réglement du PLU (mai 2022)
Rapport de présentation (mai 2022)
PADD (mai 2022)
OAP (mai 2022)
Les cartes :
Voici les différentes cartes du plan local d’urbanisme :
Les annexes :
Voici les différents documents d’annexes :
- Annexe – Sommaire du PLUcloud_download
- Annexe – Charte de qualité environnementale et paysagère (zone artisanale)cloud_download
- Annexe – Note et carte de sensibilisation paysagère (DRIEE)cloud_download
- Annexe – Synthèse de l’enquête publiquecloud_download
- Annexe – Rapport de la SIARPcloud_download
- Annexe – Carte des réseaux EU & EP (SIARP)cloud_download
- Annexe – Carte exposition des sols argileuxcloud_download
- Annexe – Construction sur sol argileux, réglementation et bonnes pratiquescloud_download
- Annexe – Liste des servitudes d’utilité publiquecloud_download
- Annexe – Carte des servitudes d’utilité publiquecloud_download
- Annexe – Servitude d’utilité publique RTEcloud_download
- Annexe – Carte servitude d’utilité publique RTEcloud_download
- Annexe – Note aux sites et sols polluéscloud_download
- Annexe – Carte sur les contraintes du sol et du sous-solcloud_download
- Annexe – Carte du PDIPRcloud_download
- Annexe – Carte sur les nuisances sonorescloud_download
- Annexe – Arrêté sur les risques naturels et technologiquescloud_download
- Annexe – Arrêté sur le captage d’eaucloud_download